Doctrine
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RIDA 250 | 10-2016
Doctrine
Le dévoiement de la notion d’originalité en droit d’auteur - l’avènement d’un flou artistique
250-D1_FR
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Summary :
L'originalité, concept central du droit d'auteur, est une notion fuyante. Elle est en crise, notamment parce qu'elle a été dévoyée, utilisée de manière excessive par les juridictions pour protéger des oeuvres très modestes. Entre une conception classique (empreinte de la personnalité de l'auteur) et une conception moderne (marque de l'apport intellectuel de l'auteur), l'originalité mérite d'être redéfinie.